1. Éditeur du site
Le présent site et l'application BTP Manager sont édités à titre personnel et non commercial par une personne physique :
- Nom et prénom : [À compléter : Prénom Nom]
- Statut : Personne physique — projet personnel non commercial, hors champ de l'article 6-III-1 de la LCEN qui ne s'applique qu'aux éditeurs professionnels
- Adresse de contact : loannaron@gmail.com
- Directeur de la publication : [À compléter : Prénom Nom]
En tant qu'éditeur non professionnel, l'éditeur peut conserver l'anonymat vis-à-vis du public ; son identité reste néanmoins déclarée auprès de l'hébergeur conformément à la loi.
2. Hébergeurs
Les contenus de l'application sont hébergés par les prestataires suivants :
Front-end (interface web)
- Netlify, Inc.
- 512 2nd Street, Suite 200
- San Francisco, CA 94107, USA
- www.netlify.com
Backend (base de données, authentification, fonctions serveur)
- Google Ireland Limited (Firebase / Google Cloud)
- Gordon House, Barrow Street
- Dublin 4, Irlande
- firebase.google.com
- Région de stockage par défaut : europe-west
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur l'Application (textes, interface, code source, graphismes, logo) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle de ces éléments, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur.
Les bibliothèques tierces utilisées (Tailwind CSS, Firebase SDK, Choices.js, SheetJS, etc.) restent la propriété de leurs auteurs respectifs et sont distribuées sous leurs propres licences.
4. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est encadré par la Politique de confidentialité, accessible depuis toutes les pages de l'Application.
5. Conditions d'utilisation
L'utilisation de l'Application est régie par les Conditions Générales d'Utilisation.
6. Liens externes
L'Application peut contenir des liens vers des sites tiers (Firebase, Netlify, CNIL, etc.). L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur politique de confidentialité.
7. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
8. Contact
Pour toute question, réclamation ou demande relative à l'Application, contactez l'éditeur à : loannaron@gmail.com.